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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne administration
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Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Taille.
Taille.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
École de filles.
École de filles.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1813-1982
1813-1982
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Sinistres.
Sinistres.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère.
Presbytère.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Aliénés.
Aliénés.
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