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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne comptabilité publique
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Chasse.
Chasse.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Police économique.
Police économique.
Presbytère.
Presbytère.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.