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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Epizooties.
Epizooties.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Mares.
Mares.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sinistres.
Sinistres.
Transport.
Transport.