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Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne procès-verbal
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Barrages.
Barrages.
Aliénés.
Aliénés.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Église.
Église.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.