Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Contentieux.
Contentieux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.