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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne liste nominative
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État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Chasse.
Chasse.
Sinistres.
Sinistres.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
École de filles.
École de filles.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.