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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne Dossier
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Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.