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Administration de l’association

Administration de l’association

Bureau de l’association foncière.

Bureau de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Finances de l’association

Finances de l’association

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Budgets et comptes.

Budgets et comptes.

Fonctionnement.

Fonctionnement.

Dépenses et recettes.

Dépenses et recettes.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Travaux de remembrement

Travaux de remembrement

Personnel de l’association foncière.

Personnel de l’association foncière.

Opérations et procédure de remembrement.

Opérations et procédure de remembrement.

Documents du remembrement.

Documents du remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne