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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne arrêté préfectoral
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Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.