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Travaux de remembrement

Travaux de remembrement

Travaux connexes au remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Personnel de l’association foncière.

Personnel de l’association foncière.

Opérations et procédure de remembrement.

Opérations et procédure de remembrement.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Fonctionnement.

Fonctionnement.

Finances de l’association

Finances de l’association

Documents du remembrement.

Documents du remembrement.

Dépenses et recettes.

Dépenses et recettes.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Bureau de l’association foncière.

Bureau de l’association foncière.

Budgets et comptes.

Budgets et comptes.

Biens de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Administration de l’association

Administration de l’association