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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne administration
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.