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Budgets et comptes.

11W5
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1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Dépenses et recettes.

11W6
File
1959-1992

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

Travaux connexes au remembrement.

11W10
File
1957-1970

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Approbation du projet, avant-métrés, délibérations, financement, concours du Génie rural des Eaux et Forêts, convention conclue pour le rétablissement de bornes, adjudication, avenants.

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