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Descriptions archivistiques

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Budgets et comptes.

11W5
Dossier
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Dépenses et recettes.

11W6
Dossier
1959-1992

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

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