Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain. Add to clipboard S2 File 1967-1984 Part of Fonds communal d'Attignat Fonctionnement, cotisations, correspondance.
Élections socioprofessionnelles. Add to clipboard K10 File 1949-1982 Part of Fonds communal d'Attignat Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1949-1978). Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1955-1968). Organismes de sécurité sociale procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1955). Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1972, 1978).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985). Add to clipboard D10 File 1967-1985 Part of Fonds communal d'Attignat