Révision des listes électorales.
- K5
- File
- 1832-1933
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableaux des rectifications, correspondance.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableaux des rectifications, correspondance.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan d’alignement dans la traversée d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Alignement dans la traversée d’Attignat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1834, 1839, 1863).
Construction d’aqueducs : arrêtés préfectoraux, autorisations, arrêtés portant alignement, correspondance (1840-1853).
Travaux d’aménagement, d’entretien, empierrement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, permissions de voirie, correspondance (1841-1914, 1942-1948, 1966).
Contravention à Joseph Marie Guillemot pour avoir paître ses vaches : arrêté préfectoral, courrier (1869).
Règlementation de la circulation et institution de passage pour piétons : arrêtés préfectoraux (1974-1975).
Part of Fonds communal d'Attignat
Salubrité publique. – Règlementation : arrêtés du maire, nomination d’une commission de salubrité publique (1884). Personnel médical : courrier (1862). Épidémies. – Règlementation : arrêté du maire (1884).
Part of Fonds communal d'Attignat
Répression de l’ivresse publique : circulaire (1874). Divagation des chiens errants et mesures préventives contre la rage. – Répression : arrêtés du maire, notifications (1886, 1889, 1901, 1919, 1922). Bal public. – Droit de place : délibérations, tarifs (1977, 1979-1980).
Part of Fonds communal d'Attignat
Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
Discipline : règlement disciplinaire (1864).
Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).
Part of Fonds communal d'Attignat
Cantonnement des troupes : états des logements réquisitionnés, courrier (1942-1943) ; transfert des corps de militaires allemands au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : liste nominative, renseignements (1959).
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, délibérations, mémoire des médicaments fournis aux indigents.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, correspondance (1893, 1900, 1932).
Part of Fonds communal d'Attignat
Soldats « Morts pour la France », notifications, avis de disparition et de décès, correspondance.
Soutiens de famille et mobilisation.
Part of Fonds communal d'Attignat
Soutiens de famille : listes nominatives (1896, 1912, 1920-1921). Insoumis : tableaux nominatifs (1914-1916). Mise en activité des classes : feuille de route (1862).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Sûreté publique et police du roulage.
Part of Fonds communal d'Attignat
Sûreté publique : arrêtés du maire sur l’usage des armes à feu (1859-1862). Police du roulage, délit de voirie : notifications (1840, 1842, 1873-1874).
Part of Fonds communal d'Attignat
Société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’Attignat : statuts, liste nominative du conseil d’administration, états comptables, courrier (1905-1911).
Syndicat agricole d’Attignat : statuts, listes nominatives, demande d’homologation (1942-1945).
Syndicat des marchands de volaille de Bourg et environs : réintégration du marché d’Attignat à sa place primitive, courrier (1911-1912).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Établissement de câbles souterrains et branchements : relations avec les PTT, plans, relevés des terrains, correspondance (1968-1983).
Téléphone : installation du téléphone par le District rural de Montrevel-en-Bresse : conventions, listes des travaux, comptes rendus de réunion, délibérations, états d’avancement, études financières, extension du commutateur, correspondance (1971-1976) ; poste téléphonique du hameau de Jalamonde : convention de type 21, correspondance (1965-1966, 1976).
Part of Fonds communal d'Attignat
Acquisition, vente et échange : rapports du géomètre et d’expert, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Part of Fonds communal d'Attignat
Territoire de la commune : état des limites de la commune (1791) ; procès-verbal de démarcation territoriale entre les communes d’Attignat et de Polliat (an VI).
Histoire de la commune : extrait d’un ouvrage écrit par H. C. (1958).
Mémorandum (1922-1923).
Comité républicain cantonal de Montrevel : statuts, listes nominatives, courrier (1901-1905).
Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux effectués suite à l’incendie du 22 novembre 1976 consistant en la remise en état du club de jeunes situé au 1er étage : délibérations, devis, pièces contractuelles, réception des travaux, factures, correspondance (1976-1977).
Travaux de remise en état : estimation sommaire des travaux, délibérations, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1984).
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal d'Attignat
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat