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Fonds communal d'Attignat File
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1893-1902
1893-1902
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1833-1844
1833-1844
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1903-1912
1903-1912
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1863-1902
1863-1902
1953-1962
1953-1962
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Foires.
Foires.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 4
Volume 4
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
Police économique.
Police économique.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1821-1980
1821-1980
1914-1946
1914-1946
1947-1969
1947-1969
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Cahiers de comptabilité.
Cahiers de comptabilité.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1957-1965
1957-1965
1979-1982
1979-1982
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
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