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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier équipement
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Décroissant
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Affiches.
Affiches.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.