Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 67 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1821-1980
1821-1980
1860-1949
1860-1949
1900-1970
1900-1970
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Affiches.
Affiches.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chasse.
Chasse.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions.
Contributions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Dépenses.
Dépenses.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Étrangers.
Étrangers.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde nationale.
Garde nationale.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Résultats 1 à 50 sur 67