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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier plan
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Croissant
1900-1970
1900-1970
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Gaz.
Gaz.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Travaux.
Travaux.