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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier plan
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Décroissant
Travaux.
Travaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Gaz.
Gaz.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
1900-1970
1900-1970