Affichage de 67 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier administration
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Travaux.
Travaux.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Étrangers.
Étrangers.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dépenses.
Dépenses.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Résultats 1 à 50 sur 67