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Fonds communal d'Attignat File finances publiques
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Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Dépenses.
Dépenses.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
École des garçons.
École des garçons.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Affiches.
Affiches.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
École des filles.
École des filles.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Cimetière.
Cimetière.