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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier finances publiques
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Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Affiches.
Affiches.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Dépenses.
Dépenses.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.