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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat enquête publique
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Décroissant
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Gaz.
Gaz.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.