Affichage de 40 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Affiches.
Affiches.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École des garçons.
École des garçons.
Voirie
Voirie
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.