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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat administration
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Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1900-1970
1900-1970
1860-1949
1860-1949
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Travaux.
Travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1821-1980
1821-1980
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
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