Affichage de 40 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Affiches.
Affiches.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des garçons.
École des garçons.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
École des filles.
École des filles.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Voirie
Voirie