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Descriptions archivistiques

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Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

A1-6
Groupe de documents
1790-an II (1793)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
Groupe de documents
1790-1815

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

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