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Descriptions archivistiques

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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
Groupe de documents
1790-1815

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Commission administrative : registres des délibérations.

Q1-3
Groupe de documents
1827-1963

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

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