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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier chemin rural Français
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Croissant
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Forêt communale.
Forêt communale.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
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