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Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Nomades.
Nomades.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Place publique.
Place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Puits.
Puits.
Puits commun.
Puits commun.
Puits communal.
Puits communal.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
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