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Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File agriculture French
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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.