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Pouillat, Mairie de (Ain, France) File opinion French
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1831-1977
1831-1977
1845-1982
1845-1982
Administration générale.
Administration générale.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Chapelle.
Chapelle.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église.
Église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élus.
Élus.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Patrimoine.
Patrimoine.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.