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Association Bresse et Bugey (Bourg-en-Bresse, Ain)
Chazots, Communaux de (Confrançon, Ain, France)
Dossier
biens communaux
Français
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Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873). Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878). Location d’un terrain à Loriol pour établir une boucherie : délibération, baux, correspondance (1902-1920). Location du pré de l’ancienne fabrique : correspondance (1908-1911). Location du pré de la cure : délibérations, baux, correspondance (1909-1971). Location d’un appartement à l’ancienne école de filles : délibérations, baux correspondance (1916-1973). Location d’immeubles servant de local de distillation : baux (1921-1956). Location du pré des Chazots (1933). Location du logement de la salle de réunion : délibération, baux, avenant (1940-1954). Location d’une salle de réunion à l’association Bresse et Bugey : baux, avenant (1946-1954). Location des communaux : délibérations, baux (1955-1965). Location d’une baraque foraine servant de boucherie : baux, lettre de résiliation (1958, 1965). Location d’un terrain autour de l’église : bail (1958). Location d’un terrain au Rogeney : bail (1967).