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Dossier société Français
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Décès
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Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Courrier.
Courrier.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
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