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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier pièce comptable Français
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Croissant
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
École communale.
École communale.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des Pigots.
École des Pigots.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Église.
Église.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs.
Lavoirs.
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