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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Décroissant
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chasse.
Chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
an IX-1849
an IX-1849
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1977-1982
1977-1982
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1973-1982
1973-1982
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1963-1982
1963-1982
1963-1972
1963-1972
1961-1981
1961-1981
1958-1962
1958-1962
1954-1963
1954-1963
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