Archives communales de l’Ain

n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)

n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)

n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)

n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)

n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Opérations et procédure de remembrement.

Personnel et biens de l’association foncière.

Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.

Plans visuels de diverses propriétés.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Postes, télégraphes, téléphones (PTT).

Préparation du recensement et mobilisation.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Production et aides agricoles.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.

Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.

Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.

Registre d’inscription des mandats.

Registre de compte courant.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Langue

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 232 résultats

Mouvements de la population.

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Naissances

Notaires.

n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)

n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)

n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)

n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)

n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Opérations et procédure de remembrement.

Ouvrage manuscrit.

Personnel et biens de l’association foncière.

Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.

Plan cadastral rénové.

Plans visuels de diverses propriétés.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Police du roulage.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Ponts.

Postes, télégraphes, téléphones (PTT).

Première Guerre mondiale.

Préparation du recensement et mobilisation.

Presbytère.

Presbytère.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Production et aides agricoles.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.

Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.

Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.

Registre d’inscription des mandats.

Registre de compte courant.