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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) File French
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Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Textes officiels.
Textes officiels.
Transport.
Transport.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Vaccinations.
Vaccinations.
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (J à fin)
Volume 2 (J à fin)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
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