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Descriptions archivistiques
Dossier plan Français
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Marais.
Marais.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Place publique.
Place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
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