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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration générale Français
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Assainissement.
Assainissement.