Showing 3 results

Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File comptabilité publique French
Print preview View:
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.