Showing 96 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File économie French
Print preview View:
Descending
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Pont bascule.
Pont bascule.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique.
Police économique.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Industrie.
Industrie.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Forêt communale.
Forêt communale.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité.
Fiscalité.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Results 1 to 50 of 96