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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier impôts locaux Français
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Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Droits de place.
Droits de place.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.