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Descriptions archivistiques
Saint-Martin-du-Mont (Ain, France) Dossier Français
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Croissant
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.