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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) Dossier convention Français
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.