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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier pièce comptable Français
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Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
École.
École.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Personnel.
Personnel.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Presbytère.
Presbytère.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Vote de crédits.
Vote de crédits.