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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier convention Français
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Distillation.
Distillation.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Assainissement.
Assainissement.