Showing 16 results

Archival description
Chaley, Mairie de (Ain, France) File urbanisme French
Print preview View:
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.