Affichage de 7 résultats

Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier économie Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gaz.
Gaz.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.